1 Rue de l'Aube, 91940 Les Ulis
01 69 18 79 10
Association pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans

Crédits et Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire du site :

La Mission Locale des Ulis

1, rue de l'Aube - 91940 Les Ulis

Email : a.vidal@mlulis.org
Site : www.missionlocale-lesulis.fr

Directeur de la publication :

Madame Alexandra VIDAL, Directrice. 

Responsable éditorial :

Madame Katia JOLY, Directrice adjointe

Coordination, conception et réalisation :

Agence Place2Services
Enregistrée au RCS d'EVRY
Agence de communication plurimedia

14, rue de Chablis
91940 Les ULis

Email : contact@place2services.com
Site Internet : www.place2services.com
Tél. : 09 80 96 50 33

Hébergement du site :

Serveur OVH
SAS enregistrée au RCS de Roubaix
140 Quai du Sartel
59 100 Roubaix
Tél. : 08 99 70 17 61
Site Internet : www.ovh.com

Conditions générales d’utilisation du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.
L’utilisateur du site reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise« La Mission Locale des Ulis » à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Informations diffusées sur le site

Les informations contenues dans le site www.missionlocale-lesulis.fr sont diffusées, à titre indicatif, pour l'information générale des visiteurs.

Bien que « La Mission Locale des Ulis », prennent le plus grand soin pour s'assurer de la fiabilité des informations, ces dernières sont données sans aucune garantie, explicite ou implicite d'actualité, de validité, d'exhaustivité et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
En conséquence le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule et unique responsabilité.
« La Mission Locale des Ulis » s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, et dispose du droit de corriger, à tout moment et sans préavis, leur contenu.
Toutefois, en dépit de notre vigilance, d'éventuelles erreurs ou omissions peuvent être constatées. Dans ce cas, nous remercions les utilisateurs de nous en faire part, en nous contactant à l'adresse suivante : a.vidal@mlulis.org. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité.


Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel : 

En vertu des obligations légales, aucune information personnelle ne sera collectée, ni cédée à des tiers à l’insu de l’utilisateur.

De plus, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues par l’utilisateur du site.
Conformément à la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant.
L’utilisateur peut l'exercer en s’adressant à : a.vidal@mlulis.org. 

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL (N° 1913688 v 0). L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et ses devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés : www.cnil.fr
L’utilisateur du site www.missionlocale-lesulis.fr est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Leur violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.


Droits de propriété intellectuelle : 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, dessins, images et autres protégés par les droits de propriété intellectuelle sont la propriété de « La Mission Locale des Ulis » d’usagers ou de tiers ayant permis à « La Mission Locale des Ulis » d'en faire usage.

L’autorisation de reproduction des documents contenus dans ce site sera soumise au respect des conditions suivantes : - gratuité de la diffusion - citation claire et lisible de la source.

Exemple : « ce document provient du site internet de « La Mission Locale des Ulis » : www.missionlocale-lesulis.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

La coordination, conception de la charte graphique du site ainsi que son développement ont été réalisés par Place2Services, agence de communication plurimédia.

Place2Services ne pourra en aucun cas être mis en cause concernant les contenus audio, vidéo, textuel ou graphique fournis par le directeur de publication, en l’occurrence, Madame Alexandra VIDAL.

Tous les droits d’exploitation (y compris de reproduction) sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction partielle ou totale est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La violation de l'un de ces droits d’exploitation est un délit de contrefaçon passible de poursuites.
Il est en de même des bases de données figurant sur le site www.missionlocale-lesulis.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Dans tous les cas de litige, les partis s'engagent à chercher une solution amiable.
En l'absence de solution, le tribunal de commerce de EVRY recevra les recours.